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CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DE SILVERJEANS.COM

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DE SILVERJEANS.COM

Ces conditions générales d'utilisation de SilverJeans.com (les « conditions générales d'utilisation ») ont été mises à jour pour la dernière fois le 27 octobre 2016.

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1.  PROPRIÉTÉ DU SITE 

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2. UTILISATION DU SITE

Droits de licence

Sous réserve de ces conditions générales d'utilisation, SJC vous accorde un droit révocable, non transférable et non exclusif et une licence pour accéder et utiliser le site uniquement à des fins personnelles et non commerciales, à savoir la consultation des informations sur SJC et ses produits et l'achat de produits vendus sur le site. Ces droits de licence sont personnels et vous ne pouvez pas faire un usage commercial du site ou utiliser le site pour le compte d'un tiers, sauf si SJC accepte expressément une telle utilisation à l'avance et par écrit. SJC peut résilier cette licence en tout temps et pour quelque raison que ce soit, avec ou sans préavis. Toute utilisation du site non expressément accordée par les présentes conditions générales d'utilisation est une violation des présentes conditions générales d'utilisation et peut enfreindre la propriété intellectuelle et d'autres lois applicables. En outre, sans restreindre la portée générale des modalités qui précèdent, vous acceptez que :

  1. Vous utiliserez seulement le site à des fins légales et en pleine conformité avec toutes les lois fédérales, provinciales, locales et, le cas échéant, les lois, règles ou règlements internationaux.
  2. Vous ne reproduirez, distribuerez, afficherez, vendrez, louerez, transmettrez, créerez des œuvres dérivées, traduirez, modifierez, rétroconcevrez, désassemblerez, décompilerez, ou n’exploiterez pas le site, ou une partie de celui-ci.
  3. Vous ne téléchargerez ou ne posterez pas dans le cadre d'une soumission (telle que définie ci-dessous) ou autrement toute information ou tout matériel qui :
    1. constitue ou contient un message à caractère commercial, y compris, sans limitation, toute sollicitation, publicité, contenu de marketing, etc.;
    2. enfreint ou détourner la propriété intellectuelle d'un tiers ou d'autres droits; ou
    3. est faux, trompeur, illégal, menaçant, abusif, diffamatoire, irrespectueux de la vie privée ou les droits de publicité, vulgaire, obscène, blasphématoire ou autrement répréhensible, ou qui encourage un comportement qui constituerait une infraction criminelle ou donnera lieu à une responsabilité civile ou pénale.
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  5. Vous ne gagnerez pas ou tenterez d'obtenir un accès non autorisé à une partie ou à une fonctionnalité du site, ou tout autre système ou réseau connecté au site, ou à l'un des serveurs, des systèmes ou des réseaux des partenaires d'affaires de SJC en utilisant des techniques de piratage, de la recherche de mots de passe ou toute autre méthode illégitime d'accès aux données.
  6. Vous ne collecterez pas de renseignements personnels, incluant les noms de compte, depuis le site.
  7. Vous ne créerez pas de lien ou n'explorerez pas les données du site.
  8. Vous ne transmettrez pas d'informations trompeuses vous concernant, comme une fausse adresse courriel, et vous n'usurperez pas l'identité d'une autre personne en utilisant ce site.

La liste mentionnée ci-dessus n'est pas exhaustive. SJC se réserve le droit de surveiller votre utilisation du Site et tout contenu que vous publiez sur le site. SJC peut modifier ou supprimer toute soumission et peut mettre fin à vos droits en vertu des conditions générales d'utilisation, à tout moment pour une raison quelconque, avec ou sans préavis. Dès la résiliation des présentes conditions générales d'utilisation, vous devez immédiatement cesser tout accès et toute utilisation du site et SJC doit, en plus de tout autre recours légal ou équitable, révoquer immédiatement tous les mots de passe et identifiants de compte qui vous ont été délivrés et vous interdire l'accès ou l'utilisation de tout ou d'une partie du site.

Soumissions

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Comptes du site

SJC peut vous attribuer un compte, qui comprend la création d'un nom d'utilisateur et d'un mot de passe, afin de vous permettre d'accéder et d'utiliser certaines parties de ce site. Chaque fois que vous utilisez votre compte, vous serez réputé avoir accepté les modalités des présentes conditions générales d'utilisation. SJC n'a aucune obligation d'enquêter sur l'autorisation ou la source de tout l'accès ou toute utilisation du site. VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DE TOUT ACCÈS ET TOUTE UTILISATION DU SITE PAR LA PERSONNE UTILISANT LE COMPTE QUI VOUS A ÉTÉ INITIALEMENT ATTRIBUÉ, ET CE PEU IMPORTE SI L'ACCÈS OU L'UTILISATION A ÉTÉ AUTORISÉ PAR VOUS-MÊME. CECI INCLUT, SANS S'Y LIMITER, TOUTES LES COMMUNICATIONS ET TOUTES LES TRANSMISSIONS, AINSI QUE TOUTES LES OBLIGATIONS FINANCIÈRES OU AUTRES RELATIVES À L'ACCÈS OU À L'UTILISATION. Vous êtes seul responsable de la protection de la sécurité et de la confidentialité du compte qui vous est attribué. Vous devez informer immédiatement SJC de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation ou menace de violation de la sécurité du site.

Vous pouvez uniquement consulter et télécharger du contenu du site pour votre usage personnel et non commercial. Vous devez conserver sur les copies toutes les marques de droit d'auteur, de marque de commerce et autres qui sont présentes dans les contenus originaux. Vous ne pouvez pas modifier le contenu du site de quelque façon que ce soit. À l'exception limitée de certains rapports concernant l'historique de votre compte qui peut être mis à votre disposition par SJC, vous ne pouvez copier, reproduire, publier, afficher publiquement, transférer, vendre ou offrir à la vente ou la distribution, entrer dans une base de données, ou créer des œuvres dérivées à partir des contenus du site ou utiliser ce contenu à des fins publiques ou commerciales. Les contenus étant déposés, toute utilisation non autorisée de ceux-ci peut enfreindre les lois concernant les droits d'auteur, les marques de commerce et autres.  Votre utilisation du site ne vous donne aucun droit de propriété ou autres sur les marques de commerce ou marques de service de SJC et vous acceptez que vous ne puissiez pas utiliser, copier ou distribuer ces marques de commerce ou ces marques de service. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou transférer vos droits et obligations en vertu de ces conditions générales d'utilisation. En utilisant le site, vous faites la promesse à SJC que vous n'utiliserez pas le site à des fins illégales ou interdites. Toute utilisation du contenu trouvé sur le site, à l'exception d'une utilisation spécifiquement approuvée en vertu de ces conditions générales d'utilisation, sera considérée comme une violation du droit d'auteur, des marques de commerce et des autres droits de propriété de SJC et vous serez responsable de tous les dommages applicables. Le contenu du site ne peut être utilisé par un tiers sans l'autorisation expresse par écrit de SJC. Vous ne pouvez pas copier, adapter ou vous approprier le code HTML ou tout autre code informatique utilisé pour générer le site, quelles que soient les fins. Toute copie, toute adaptation ou toute appropriation de ce code est une violation des droits d'auteur de SJC.

UTILISATION À VOS PROPRES RISQUES

En acceptant ces conditions générales d'utilisation, vous acceptez d'utiliser le site à vos propres risques. Bien que SJC tente de fournir des informations exactes et mises à jour, SJC ne déclare ou ne fait aucune garantie quant à la véracité, l'exactitude, l'exhaustivité, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies via le Site. Rien sur le site ne doit être considéré comme une approbation, une représentation ou une garantie pour l'utilisateur ou un tiers, que ce soit en ce qui concerne son site Web, ses produits ou ses services.

Risque de perte, politique de retour et disponibilité des produits

Le risque de perte et le titre pour les articles achetés que vous achetez vous seront transférés par SJC au moment de la livraison des produits au transporteur applicable. Tous les retours de produits doivent être conformes à la politique de retour de SJC. SJC a le droit de refuser ou d'annuler toute commande. Si votre carte de crédit a déjà été débitée pour l'achat et que votre commande est annulée, SJC fournira immédiatement un crédit à votre compte de carte de crédit au montant de la commande. SJC ne peut pas et ne garantit pas que tous les produits seront disponibles à tout moment ou que tous les produits peuvent être vendus à l'extérieur des États-Unis ou du Canada.

3.EXCLUSION DE GARANTIES, DROIT DE PROPRIÉTÉ DES MARCHANDISES, LIMITATION DE RESPONSABILITÉ, INDEMNISATION

Exclusion de garanties

LE SITE, LES PRODUITS OFFERTS POUR LA VENTE SUR LE SITE, LES TRANSACTIONS EFFECTUÉES PAR LE BIAIS DU SITE, ET LES INFORMATIONS ET CONTENUS SUR LE SITE OU FOURNIS PAR LE SITE, SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET SANS GARANTIES D'AUCUNES SORTES, EXPLICITE OU IMPLICITE, QUANT AU FONCTIONNEMENT DU SITE OU AUX INFORMATIONS, CONTENUS, MATÉRIELS OU PRODUITS INCLUS SUR LE SITE.

Droit de propriété des marchandises

SJC CONSERVE LE DROIT DE PROPRIÉTÉ DES MARCHANDISES ACHETÉES JUSQU'À CE QUE LES MARCHANDISES SOIENT PAYÉES PAR LE CLIENT.

Limitation de responsabilité

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, SJC NE SERA PAS TENU RESPONSABLE ENVERS UNE PERSONNE OU UNE ENTITÉ POUR LES DOMMAGES DE TOUTE NATURE DÉCOULANT DE L'UTILISATION DU SITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, PUNITIFS, EXEMPLAIRES, SPÉCIAUX, ET TOUTE PERTE DE PROFITS, TOUTE INTERRUPTION D'ACTIVITÉS, TOUTE PERTE DE PROGRAMMES OU DE DONNÉES, OU AUTRE, MÊME SI SJC A ÉTÉ EXPRESSÉMENT INFORMÉE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.

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LE SITE PEUT INCLURE DES INEXACTITUDES, DES ERREURS OU DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, SJC N'ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR (I) TOUTE ERREUR OU TOUTE INEXACTITUDE SUR LE SITE, (II) TOUTE BLESSURE OU TOUT DOMMAGE MATÉRIELS, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, RÉSULTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE VOTRE ACCÈS ET DE VOTRE UTILISATION DU SITE, (III) TOUT ACCÈS OU TOUTE UTILISATION NON AUTORISÉE DES SERVEURS SÉCURISÉS DE SJC, OU DE TOUT RENSEIGNEMENT PERSONNEL OU DE TOUTE INFORMATION FINANCIÈRE QUI Y EST STOCKÉE, (IV) TOUTE INTERRUPTION OU TOUTE CESSATION DE TRANSMISSION VERS OU À PARTIR DU SITE, (V) TOUT BOGUE, TOUT COLLECTEUR, TOUT ROBOT, TOUT VIRUS, TOUT VER, TOUTE FAILLE, TOUT CHEVAL DE TROIE, OU TOUT AUTRE LOGICIEL MALVEILLANT QUI PEUT ÊTRE TRANSMIS VERS OU À TRAVERS LE SITE PAR UN TIERS OU (VI) TOUTE ERREUR OU TOUTE OMISSION SUR LE SITE OU TOUTE PERTE OU TOUT DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT EN RAISON DE L'UTILISATION DE TOUT CONTENU PUBLIÉ, ENVOYÉ PAR COURRIEL, TRANSMIS OU AUTREMENT DISPONIBLE SUR LE SITE. SJC NE GARANTIT PAS OU N'ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUT PRODUIT OU SERVICE MENTIONNÉ, FAISANT L'OBJET D'UNE PROMOTION, D'UNE PUBLICITÉ ET D'UNE OFFRE PAR UN TIERS PAR LE BIAIS DU SITE OU D'UN SITE LIÉ SUR LE SITE OU MIS EN VEDETTE SUR UNE BANNIÈRE OU UNE AUTRE PUBLICITÉ. SJC NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DE LA SURVEILLANCE DES TRANSACTIONS ENTRE VOUS ET DES FOURNISSEURS TIERS DE PRODUITS OU DE SERVICES. SJC NE GARANTIT PAS QUE LE SITE SERA DISPONIBLE EN TOUT TEMPS OU SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREURS.

Dans toute la mesure permise par les lois applicables, toute réclamation découlant de votre utilisation du site doit être présentée dans un délai d'un (1) an à compter de la date de l'événement donnant lieu à une telle réclamation OU UNE TELLE RÉCLAMATION NE SERA PLUS POSSIBLE. Vos recours en vertu de CES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION sont exclusifs et limités à ceux expressément prévus dans les présentes.

Indemnisation

Dans toute la mesure permise par les lois applicables, conformément à la section {[#0]}, vous vous engagez à tenir SJC, ses officiers, ses directeurs, ses actionnaires, ses employés, ses agents, ses compagnies affiliées, ses filiales, ses successeurs, indemne, et à couvert de la totalité des réclamations, des actions en justice, des obligations, des demandes, des dommages, des responsabilités, des pertes, des dépenses, des coûts ou d'autres obligations de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, des frais JURIDIQUES raisonnables qui découlent de : (i) votre utilisation du site ou toute information, tout service ou tout bien fournit par le biais du site; (ii) votre violation des présentes conditions générales d'utilisation; (iii) votre violation de tout droit de tiers, y compris, sans limitation, tout droit d'auteur, de propriété ou à la vie privée; ou (iv) toute réclamation que vos soumissions ont causé un dommage à un tiers. Les obligations découlant de cette disposition survivront aux présentes conditions générales d'utilisation et à votre utilisation du site.

4. AUTRES

Droit applicable

Ces conditions générales d'utilisation et toute réclamation ou controverse découlant de celles-ci, du Site ou des services ou produits fournis sur ou par le biais du site sont régies par les lois de la province du Manitoba, interprétées conformément à celles-ci et sans égard aux lois relatives aux conflits de lois. Les dispositions des présentes conditions générales d'utilisation s'appliquent à vous dans toute la mesure permise par la loi applicable, conformément à la présente section. Toutefois, si une disposition des présentes conditions générales d'utilisation n'est pas permise par la loi applicable, conformément à la présente section, cette disposition ne s'appliquera pas à vous.

Vous acceptez et consentez expressément que toute réclamation ou controverse découlant de ces conditions générales d'utilisation, du site ou des services ou produits fournis sur ou par le biais du site sera réglé par arbitrage exécutoire dans les tribunaux de la province où vous êtes domicilié. Vous acceptez et consentez expressément à l'exercice de la compétence personnelle dans les tribunaux de la province dans laquelle vous êtes domicilié.

Divisibilité

Si une disposition des présentes conditions générales d'utilisation est jugée invalide par un tribunal compétent, l'invalidité d'une telle disposition n'affectera pas la validité des autres dispositions des présentes qui resteront en vigueur. Vos recours en vertu de ces conditions générales d'utilisation sont exclusifs et limités à ceux expressément prévus dans les présentes. Aucun droit ou recours de SJC ne peut être exclu d'aucun autre, que ce soit en justice ou en équité, y compris, sans limitation, les dommages, une injonction ou les frais juridiques raisonnables. Aucun cas de renonciation par SJC de ses droits ou recours en vertu de ces conditions générales d'utilisation ne suppose aucune obligation d'accorder une renonciation similaire, future ou autre.

Intégralité de l'entente

Les présentes conditions générales d'utilisation et les politiques incorporées par renvoi constituent l'intégralité de l'entente entre les parties faisant l'objet des présentes, et remplacent toute entente actuelle ou antérieure de quelque nature que ce soit. En acceptant les présentes conditions générales d'utilisation, vous déclarez que vous ne vous fierez pas à une entente, une déclaration ou à une garantie relative aux présentes qui n'est pas expressément énoncée dans celles-ci.

Avis de propriété intellectuelle

Le site contient des droits d'auteur enregistrés et non enregistrés de SJC. Tous ces droits sont expressément réservés.

Capacité à accepter ces conditions générales

Vous affirmez que vous avez plus de dix-huit (18) ans, ou que vous êtes un mineur émancipé, ou que vous avez le consentement légal de vos parents ou de votre tuteur, et que vous êtes pleinement capable et compétent d'accepter, de respecter et de vous conformer à ces conditions générales d'utilisation.

Général

Aucune relation d'agence, d'association, d'entreprise en participation, d'employé-employeur ou de franchiseur-distributeur n'est prévue ou n’est créée par votre utilisation du site. Dans toute la mesure permise par les lois applicables, les dispositions suivantes survivent à l'expiration ou à la résiliation de ces conditions générales d'utilisation entre vous et SJC, quelle que soit la raison : propriété du site, droits de licence, comptes du site, utilisation à vos propres risques, risque de perte, politique de retour, disponibilité des produits, exclusions de garanties, droit de propriété des marchandises, limites de responsabilité, indemnisation, loi applicable, intégralité de l'entente, divisibilité, avis relatif à la propriété intellectuelle et droit général. Ces conditions générales d'utilisation et tous les droits et licences accordés en vertu des présentes ne peuvent être transférés ou cédés par vous, mais ils peuvent être cédés par SJC sans restriction. Les titres de section utilisés ici sont à titre indicatif et n'ont aucune valeur légale. Ces conditions générales d'utilisation sont au profit de SJC, de ses filiales, de ses sociétés affiliées, de ses fournisseurs de sites Web tiers et concédants et chacun a le droit de faire valoir et de faire respecter les présentes conditions générales d'utilisation directement ou en leur nom.

Aide supplémentaire

Si vous avez des questions ou des préoccupations au sujet de ces conditions générales d'utilisation, veuillez envoyer un courriel au customerservice@silverjeansco.com, appelez-nous au 1 888 580-2055 ou écrivez-nous au :

Silver Jeans Co.
555 Logan Ave.
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